Doubs · commune n° 25048 · 25550
Permis de construire à Bavans
Sur les 12 derniers mois connus, 2 autorisations d'urbanisme créant des logements ont été accordées à Bavans, dont 1 portant sur au moins une maison individuelle. 0 ouverture de chantier a été déclarée sur la même période. Dernière donnée connue : 30 juin 2026, base Sitadel du ministère de la Transition écologique.
Sur les 12 derniers mois connus
- Autorisations créant des logements
- 2
- dont projets avec maison individuelle
- 1
- dont piscine déclarée
- 0
- dont garage · extension
- 1 · 0
- Ouvertures de chantier déclarées
- 0
Base Sitadel, millésime 2026-07 · autorisations connues jusqu'au 30 juin 2026.
Dernières autorisations
Permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) créant des logements. Les demandeurs particuliers sont anonymisés dans la source ; l'adresse est celle du terrain, sans le numéro de voie sur cette page publique.
| Autorisée le | Type | Terrain | Projet | État |
|---|---|---|---|---|
| 27 janv. 2026 | DP | Grande Rue | 6 logements | autorisé |
| 2 juil. 2025 | PC | rue des Pommiers | 1 logement garage | autorisé |
| 26 févr. 2025 | DP | Pl Centrale | 1 logement | autorisé |
| 17 janv. 2025 | PC | rue Combe Saint Pere | 10 logements · OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS | autorisé |
| 17 janv. 2025 | PC | rue des Mirabelles | 9 logements · OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS | autorisé |
| 17 janv. 2025 | PC | rue des Mirabelles | 9 logements · OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS | autorisé |
| 22 oct. 2024 | PC | rue des Vergers | 1 logement piscinegarage | achevé |
| 4 sept. 2024 | PC | rue des Vergers | 1 logement piscine | annulé |
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