Les Permis de Construire

Site indépendant · données publiques Sitadel (SDES, ministère de la Transition écologique)

Doubs · commune n° 25262 · 25390

Permis de construire à Fuans

Sur les 12 derniers mois connus, 1 autorisation d'urbanisme créant des logements a été accordée à Fuans, dont 1 portant sur au moins une maison individuelle. 0 ouverture de chantier a été déclarée sur la même période. Dernière donnée connue : 30 juin 2026, base Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Sur les 12 derniers mois connus

Autorisations créant des logements
1
dont projets avec maison individuelle
1
dont piscine déclarée
0
dont garage · extension
0 · 0
Ouvertures de chantier déclarées
0

Base Sitadel, millésime 2026-07 · autorisations connues jusqu'au 30 juin 2026.

Dernières autorisations

Permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) créant des logements. Les demandeurs particuliers sont anonymisés dans la source ; l'adresse est celle du terrain, sans le numéro de voie sur cette page publique.

Autorisée leTypeTerrainProjetÉtat
23 juil. 2025DPrue de Vennes4 logements · 2C INVEST autorisé
24 juin 2025PCla Faye1 logement extensionautorisé
23 janv. 2025PCGrande Rue1 logement · F2MB autorisé
9 oct. 2024PCrue des Aigles4 logements extensionautorisé
28 sept. 2024PCrue de l Eglise3 logements · SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 2CNLS autorisé
17 juil. 2024PCGrande Rue6 logements · MG IMMOBILIER extensionchantier ouvert · 9 sept. 2024

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