Ariège · commune n° 09039 · 09500
Permis de construire à La Bastide-de-Bousignac
Sur les 12 derniers mois connus, 2 autorisations d'urbanisme créant des logements ont été accordées à La Bastide-de-Bousignac, dont 1 portant sur au moins une maison individuelle. 0 ouverture de chantier a été déclarée sur la même période. Dernière donnée connue : 30 juin 2026, base Sitadel du ministère de la Transition écologique.
Sur les 12 derniers mois connus
- Autorisations créant des logements
- 2
- dont projets avec maison individuelle
- 1
- dont piscine déclarée
- 0
- dont garage · extension
- 0 · 0
- Ouvertures de chantier déclarées
- 0
Base Sitadel, millésime 2026-07 · autorisations connues jusqu'au 30 juin 2026.
Dernières autorisations
Permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) créant des logements. Les demandeurs particuliers sont anonymisés dans la source ; l'adresse est celle du terrain, sans le numéro de voie sur cette page publique.
| Autorisée le | Type | Terrain | Projet | État |
|---|---|---|---|---|
| 20 févr. 2026 | PC | Seguela | 1 logement · OTIUM | autorisé |
| 11 déc. 2025 | PC | place du Onze Novembre | 2 logements · COMMUNE DE LA BASTIDE DE BOUSIGNAC | autorisé |
| 5 déc. 2024 | PC | route de Cayra | 1 logement | autorisé |
Surveiller La Bastide-de-Bousignac
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