Les Permis de Construire

Site indépendant · données publiques Sitadel (SDES, ministère de la Transition écologique)

Territoire de Belfort · commune n° 90097 · 90400

Permis de construire à Trévenans

Sur les 12 derniers mois connus, 3 autorisations d'urbanisme créant des logements ont été accordées à Trévenans, dont 2 portant sur au moins une maison individuelle. 1 ouverture de chantier a été déclarée sur la même période. Dernière donnée connue : 30 juin 2026, base Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Sur les 12 derniers mois connus

Autorisations créant des logements
3
dont projets avec maison individuelle
2
dont piscine déclarée
0
dont garage · extension
0 · 0
Ouvertures de chantier déclarées
1

Base Sitadel, millésime 2026-07 · autorisations connues jusqu'au 30 juin 2026.

Dernières autorisations

Permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) créant des logements. Les demandeurs particuliers sont anonymisés dans la source ; l'adresse est celle du terrain, sans le numéro de voie sur cette page publique.

Autorisée leTypeTerrainProjetÉtat
2 juin 2026DPimpasse des Cerisiers1 logement autorisé
28 janv. 2026PCadresse non renseignée5 logements autorisé
11 déc. 2025PCVoie Romaine18 logements · WELCOME PROMOTION chantier ouvert · 23 mars 2026
1 oct. 2024PCrue du 5 Eme R.t.m15 logements · WELCOME PROMOTION garagechantier ouvert · 10 mars 2025
25 juin 2024PCGrande Rue1 logement autorisé
12 juin 2024PCimpasse du Port1 logement piscinegaragechantier ouvert · 14 juin 2024

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